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Les nouvelles conditions d'emploi des vêtements de travail dans VARIO
Un nouvel arrêté royal (AR) est publié depuis le 11/06/2023 dans le cadre d'une modification du Codex du bien-être au travail concernant les conditions d'utilisation des vêtements de travail.
Modifications de la définition des "vêtements de travail"
Le nouvel AR clarifie la définition des vêtements de travail. Ceux-ci comprennent les combinaisons de travail, les blousons, les pantalons de travail, etc. Ces vêtements sont destinés à éviter que le travailleur ne se salisse en raison de la nature de son travail, et il est important de ne pas les confondre avec les EPI (équipements de protection individuelle). Les vêtements de travail ne doivent pas être destinés à protéger le travailleur des risques qui peuvent menacer sa sécurité ou sa santé au travail.
Outre les vêtements de travail et les EPI, il existe également des vêtements "mixtes". Lorsque le vêtement est destiné à protéger le travailleur à la fois des risques (EPI) et de la saleté (vêtements de travail), il est considéré comme un équipement de protection individuelle (EPI). Les travailleurs qui doivent porter un uniforme ou un vêtement standardisé (en raison d'une fonction gouvernementale ou d'un vêtement spécifique à la profession et autorisé par la commission paritaire compétente) pour éviter que le travailleur ne se salisse en raison de la nature de son travail, sont également considérés comme des vêtements de travail.
Quel est le rôle du conseiller en prévention ?
L'employeur doit acheter et renouveler les vêtements de travail, en concertation avec le comité (s'il y en a un) et le conseiller en prévention. Une convention collective de travail peut déterminer la nature des vêtements de travail et la fréquence de leur renouvellement, ainsi qu'une prime ou une compensation pour l'achat ou le renouvellement des vêtements de travail par le travailleur lui-même.
Un salarié peut également nettoyer et entretenir lui-même ses vêtements de travail, mais cela n'est possible que si une convention collective de travail le prévoit et si les conditions suivantes sont remplies:
· les résultats de l'analyse des risques montrent que les vêtements de travail ne présentent pas de risque pour le travailleur, d'autres personnes ou l'environnement;
· le conseiller en prévention et le comité ont donné un avis préalable;
· les travailleurs ont reçu les instructions nécessaires pour effectuer correctement le nettoyage, la réparation et l'entretien des vêtements de travail.
Comment l'intégrer dans VARIO ?
VARIO vous permet de dresser la liste des vêtements de travail disponibles (par catégorie et par type). Vous pouvez également associer des instructions (d'entretien) aux vêtements de travail. Vous pouvez également enregistrer qui a reçu quel vêtement de travail à quelle date. Cela vous permet de savoir quand les vêtements de travail doivent être remplacés. Cela permet également de générer un aperçu rapide et correct des vêtements de travail qu'un employé a en sa possession lorsqu'il quitte son emploi. En outre, un document de signature automatique peut même être extrait de VARIO afin que l'employé puisse donner une confirmation formelle de la réception.